K III Conseil d'Etat (Sous-section)

Archive plan context


Cote:K III
Intitulé:Conseil d'Etat
Contenu:Archives du gouvernement du canton de Vaud (Petit Conseil jusqu'en 1814, puis Conseil d'Etat), conservées en principe par la Secrétairerie du Petit Conseil (jusqu'en 1814), puis la Chancellerie (plus tard Chancellerie d'Etat). Les archives du Conseil d'Etat sont étoffées d'affaires particulières et diverses dont l'inventaire K III fait état.
Information sur le traitement:Il convient de mentionner que les protocoles des séances du Conseil d'Etat (K III 10) ont fait l'objet d'un microfilmage suivi (voir section R).
 

Descriptors

Entries:  VAUD. CONSEIL D'ETAT (1814-) (Personnes\V)
 

URL for this unit of description

URL: http://www.davel.vd.ch?ID=278
 

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Inventaires des Archives cantonales vaudoises