Bl Affaires féodales, 1111.01.01-1880.12.31 (Fonds)

Archive plan context


Zone d'identification

Cote:Bl
Intitulé:Affaires féodales
Dates:Environ 16e siècle - fin 18e siècle, se référant très vraisemblablement à des actes antérieurs remontant au 13e siècle.
Dates pour la recherche:1/1/1111 - 12/31/1880
Niveau:Fonds
Importance matérielle:44 boîtes, 85 registres, 8 chemises, 3 cahiers
Mètres linéaires:11.20

Zone du contexte

UD - Producteur de documents (Association): Archives cantonales vaudoises (collection)
Modalités d'entrée:Une grande partie des documents réunis dans cette collection proviennent vraisemblablement des archives que le Canton de Berne a rétrocédées, en 1798 et au début du 19 siècle, aux autorités vaudoises.

Dans l'inventaire, on peut relever des adjonctions plus récentes:
Bl 112 : rotulus acheté par les ACV en octobre 1966.
Bl 113-114: registres venus des Archives communales de Montreux, le 23 décembre 1974.
Bl 115: registre venu de Dommartin, en 1972.
Bl 116: registre provenant des archives du Tribunal du district d'Orbe.
Bl 117-118: registres des Archives communales de Pailly, le 20 avril 1961 et des Archives communales de Cugy, le 21 avril 1961.
Bl 123-124: liasses provenant de Grandcour en septembre 1987.
Bl 125: fragment d'un registre classé aux ACV sous la cote C XX 309, en mars 1992.
Date d'entrée:1/1/1798
10/1/1966
12/23/1974
1/1/1972
4/20/1961
4/21/1961
9/1/1987

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Collection de registres, d'onglets et de pièces diverses relatifs aux droits féodaux et à la noblesse, dont notamment des ordonnances et des dispositions générales,des registres de la cour féodale du bailliage de Lausanne (1574-1798), des procédures judiciaires, des reconnaissances et de nombreux registres tenus pour la perception des droits de mutation.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d'accès:Libre sauf pour la boîte Bl 55 placée hors consultation en raison de son mauvais état sanitaire.
Langue et écriture:Allemand; Français; Latin

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires aux ACV:- Bb 41/14
- Ds 106 : une liasse de désignations d'actes notariés soumis au laud 1592 à 1603
Bibliographie:Guide des Archives cantonales vaudoise, 2e éd., 1993, p. 27

Zone du contrôle de la description

Information sur le traitement:Inventaire sommaire non daté pour l'ensemble de la collection Bl. Le contenu des trois boîtes portant la cote Bl 34 (famille noble de Praroman) a fait l'objet d'un inventaire détaillé. Les cotes Bl 61 à 64 n'ont pas été utilisées. Saisi le 18 août 2011 par Carole Laubscher dans la base de données DAVEL.

Inventaires en ligne

Inventaire extrait de DAVEL:CH_ACV__INV_01__0000005699.pdf
 

Descriptors

Entries:  tribunal criminel (Matières\T)
  droits seigneuriaux (Matières\D)
  Ancien Régime (Matières\A)
  CHALON (FAMILLE DE, ORIGINAIRE DE CHALON-SUR-SAONE, ARLAY, NOZEROY, JURA, DOUBS, FRANCE ET BELMONT-SUR-YVERDON) (Personnes\C)
  féodalité (Matières\F)
  noblesse (Matières\N)
  Moyen-Âge (Matières\M)
  DUILLIER. SEIGNEURIE (Personnes\D)
  Vaud (Suisse) (Lieux\V)
  [titre de noblesse] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  droit de propriété (Matières\D)
  service militaire (Matières\S)
  GANTIN (FAMILLE, ORIGINAIRE DE LUTRY ET LAUSANNE) (Personnes\G)
  GAUDARD (FAMILLE, ORIGINAIRE DE LAUSANNE, BERNE ET CORCELLES-PRES-CONCISE) (Personnes\G)
 

Files

Files:
  • CH_ACV__INV_01__0000005699.pdf
 

URL for this unit of description

URL: http://www.davel.vd.ch?ID=5699
 

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Inventaires des Archives cantonales vaudoises