K III 1 Administration : Conseil d'Etat. Lieutenants. Préfets, 1803-1819 (Dossier)

Archive plan context


Zone d'identification

Cote:K III 1
Intitulé:Administration : Conseil d'Etat. Lieutenants. Préfets
Dates:1803-1819
Dates pour la recherche:1803 - 1819
Niveau:Dossier
Importance matérielle:4 enveloppes et 1 liasse dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance adressée au Petit Conseil par les préfets et sous-préfets de district, 1803 (1 enveloppe).
Correspondance avec les "signatures authentiques" de lieutenants et de juges de paix, 1803-1804 (1 enveloppe).
Correspondance adressée par le Président du Petit Conseil du canton de Vaud aux lieutenants, 1813 (1 enveloppe).
Correspondance de lieutenants du Petit Conseil, de juges de paix et de tribunaux de district au Président du Petit Conseil, 1810-1811 (1 enveloppe).
Procès-verbaux, rapports et arrêtés concernant l'organisation et les fonctions des lieutenants, 1811-1819 (1 liasse).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue et écriture:Français
 

URL for this unit of description

URL: http://www.davel.vd.ch?ID=930255
 

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