Fi 296 Grosse de Bursinel, 1771 (Pièce)

Archive plan context


Zone d'identification

Cote:Fi 296
Cote de gestion:RMS 22004.5
Cote ancienne:PP 818
Intitulé:Grosse de Bursinel
Dates:1771
Dates pour la recherche:1771
Niveau:Pièce
Importance matérielle:Folios 1-210

Zone du contexte

Historique de la conservation:Remis aux Archives cantonales vaudoises pour microfilmage par M. Marcel Hebeisen-de Watteville, route de Grilly 17, 1180 Rolle (lettre du 14 juin 2004)

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Pour: Noble Conrad-Frédéric de Wattenville
- A cause de: La seigneurie de Bursinel
- Par: Divers particuliers
- Rière: Bursinel
- Commissaires: Frédéric-Henri Nillion, châtelain de Vallorbe et assesseur baillival de Romainmôtier, et Abraham-Jaques-Elie Jaquier, conseiller d'Echallens
- Remarques:
-- Répertoire des noms de personnes en tête du volume
-- Produit au Tribunal du district de Rolle les 27 février et 30 mars 1799
-- Renvoie au plan géométrique Gb 327 b
-- "Dans le present volume sont contenuës les Droitures Seigneuriales de Jurisdiction, fief, Censes, Dîmes et autres usages dépendans du Château de Bursinel, appartenant à Noble, Magnifique et Très-Honoré Seigneur Frédérich Charles Marc de Sacconay". Droitures renovées par les commissaires Frédéric Henry Nillion, châtelain de Vallorbe et assesseur baillival de Romainmôtier, et Abraham-Jaques-Elie Jaquier, conseiller d'Echallens, ensuite de la commission par le seigneur de Bursinel, le 17 novembre 1753. Comprend des reconnaissances établies entre 1755 et 1761, ainsi que les copies de divers autres actes et documents, dès 1586 jusqu'en 1771.
-- Comprend un répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d'accès:Libre. Consultable seulement sur copie (microforme).
Langue et écriture:Français
Caractéristiques matérielles:- Folios effectifs: folios
- Pages blanches: ---
- Folios manquants: ---
- Erreurs de folios: ---

Zone des sources complémentaires

Copies, existence et lieu de conservation:RMS 22004.5
Sources complémentaires aux ACV:Gb 327 b
 

Related units of description

Related units of description:voir aussi:
RMS 22004.5 -1- PP 818/1 "No 10 Dîmes et censes rière le territoire de Bursinel, district de Rolle, au Cn Frd de Wattewille. Productions du 27 février et 30 mars 1799 " (Pièce)
 

URL for this unit of description

URL: http://www.davel.vd.ch?ID=760113
 

Social Media

Share
 
Home|Login|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises