K VI Préfectures (Sous-section)

Archive plan context


Cote:K VI
Intitulé:Préfectures
Contenu:La sous-section comprend les archives des lieutenants du Petit Conseil et des juges de paix de 1803 à 1832 suivies dès cette date par celles des préfets. Outre la correspondance régulière avec le Petit Conseil et avec tous les départements, quelques dossiers traitent des dîmes et des censes (1812-1813), de statistiques agricoles et commerciales, du mouvement des étrangers, des régiments suisses au services étranger ou de l'administration des digues du Rhône (1838-1842). Aux côtés de quelques généralités sur les préfets, sur les huissiers, sur le rôle du concierge au château cantonal ou sur les incompatibilités de citations des fonctionnaires dans les procès (1824-1854), on trouve également les rapports annuels des préfets.
Notes:A signaler que la correspondance et les dossiers spéciaux des préfectures entre 1856 et 1939 se trouvent sous la cote K VIII 10/1-526. Pour y accéder, il faut consulter les répertoires cotés K VIII 12/1-105. Voir encore K III 31, dossiers généraux entre 1803 et 1835 environ.
Information sur le traitement:Au XIXe siècle, la conservation de ces documents n'a pas toujours été scrupuleuse et l'on doit déplorer de profondes lacunes.
 

Descriptors

Entries:  préfet suisse vaudois (Matières\P)
  préfecture (Matières\P)
 

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URL: http://www.davel.vd.ch?ID=279
 

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Inventaires des Archives cantonales vaudoises