Da-Dz Notaires jusqu'au 30 juin 1837 (Sous-section)

Archive plan context


Cote:Da-Dz
Intitulé:Notaires jusqu'au 30 juin 1837
Contenu:Cette sous-section contient en principe tous les registres des notaires de 1380 au 30 juin 1837. Quelques exceptions se trouvent dans les fonds privés comme P Demiéville.

A relever le nombre important de registres avant 1537 de cette sous-section Da-Dz (avec la date du plus ancien registre; seuls les fonds concernés par des documents de l'époque médiévale sont mentionnés) : Da Aigle, 2 registres (1500) ; Dg Lausanne, 80 registres (1360) ; Di Lavaux, 21 registres (1387) ; Dl Moudon, 45 registres (1441) ; Dm Nyon, 8 registres (1433) ; Dn Oron, 5 registres (1526) ; Dp Payerne, 35 registres (1405) ; Dq Pays-d'Enhaut, 2 registres (1524) ; Dr Rolle, 2 registres (1495) ; Dt Yverdon, 3 registres (1464). Cela représente au total 203 registres datant d'avant 1537.

Les ouvrages anonymes ou non attribués ont été regroupés sous "Notaire inconnu".
Notes:Voir : Gilbert Coutaz, avec la collaboration de Pierre-Yves Favez et Sandrine Fantys, Un patrimoine exceptionnel et complexe aux Archives cantonales vaudoises : les archives médiévales, Chavannes-près-Renens, 2001 : Archives cantonales vaudoises, 2001, p. 43.

Voir également le fonds Bf, contenant des documents tels que formulaires de notaires, examens des notaires, etc.
Information sur le traitement:Le classement a été effectué selon les districts en vigueur entre 1803 et 2007 et non pas selon le découpage des baillages en vigueur lors de l'établissement des documents de la sous-section. Dans la mesure du possible, des renvois ont été faits lorsqu'un notaire a exercé dans des lieux autrefois d'un même bailliage, mais ensuite de districts différents. La structure des bailliages sous le régime bernois a été présentée par Aymon de Crousaz dans son étude sur "L'Organisation judiciaire du Canton de Vaud pendant les périodes de Savoie et de Berne". L'importance matérielle "liasse" était celle qui prévalait un jour. Elle a souvent été changée par des enveloppes.
 

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