P 1000 Documents isolés de provenance privée, 1009-2016.06.27 (Fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:P 1000
Cote de gestion:T 41
T 101
T 116
T 162
T 180
T 285
T 340
T 424
T 425
T 539
U 44
V 26
V 27
V 29
W 26
W 27
W 29
W 39
W 46
W 98
grand format
Intitulé:Documents isolés de provenance privée
Dates:1009-27 juin 2016
Dates pour la recherche:1009 - 27/06/2016
Niveau:Fonds
Mètres linéaires:14,75

Zone du contexte

UD - Producteur de documents (Association): Archives cantonales vaudoises (collection)
Historique de la conservation:Le fonds P 1000 regroupe en fait des documents isolés de provenance privée et des lots réunissant des documents disparates dont la constitution reste indéterminée ou sans intérêt. Il a été créé le 1er septembre 2002 et est ouvert. Il intègre des fonds donnés dès le 15 avril 1988.
Modalités d'entrée:Sous la cote P 1000, une collection de documents privés a été ouverte par les ACV, le 1er septembre 2002 (Instruction interne, ACV 11, Annexe 2). Cette collection comprend des documents isolés entrés peu avant ou après cette date aux ACV. La provenance et les circonstances de l'entrée de chaque pièce ou dossier sont décrites à leur niveau (au niveau de la pièce ou à celui du dossier) dans le champ Notes.
Date d'entrée:15/04/1988

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Documents isolés de provenance privée.

Le fonds P 1000 regroupe des documents isolés de provenance privée et des lots réunissant des documents disparates dont la constitution reste indéterminée ou sans intérêt. Il a été créé le 1er septembre 2002 et est ouvert.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d'accès:Libre, à l'exception des documents cotés P 1000/237: des restrictions sont en place pour l'accessibilité du fonds. Certains contenus des documents touchent la vie privée des individus et ne peuvent pas être rendus publics librement. Le délai de protection spécial est régi par l'article 12 al. 2 de LArch. Cette loi dit que la consultation à des fins de recherche est soumis à l'autorisation de la Commission cantonale d'éthique de la recherche sur l'être humain, et que les consultations à des fins privées n'est autorisé qu'avec la levée du secret médical accordée par l'autorité de surveillance, soit le Conseil de santé, par l'intermédiaire du médecin cantonal, dans le canton de Vaud. Par conséquent, pour des raisons de pratiques, les demandes de consultations sont adressées par les Archives cantonales vaudoises à la Direction médicale du Centre hospitalier universitaire vaudois (CHUV).
Langue et écriture:Allemand; Anglais; Espagnol; Français; Italien; Latin; Néerlandais

Zone du contrôle de la description

Information sur le traitement:Un inventaire papier avec index est extrait une fois par an de la base de données DAVEL.

Inventaires en ligne

Inventaire extrait de DAVEL:CH_ACV__INV_01__0000014611.pdf
 

Descripteurs

Entrées:  nomenclature (Matières\N)
  collection (Matières\C)
  archives privées (Matières\A)
  [document] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

Fichiers

Fichiers:
  • CH_ACV__INV_01__0000014611.pdf
 

URL pour cette unité de description

URL: http://www.davel.etat-de-vaud.ch/detail.aspx?ID=14611
 

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