K VI h Préfecture de La Vallée de Joux, 1832-1925 (Fonds)

Archive plan context


Zone d'identification

Cote:K VI h
Intitulé:Préfecture de La Vallée de Joux
Dates:1832-1925
Dates pour la recherche:1832 - 1925
Niveau:Fonds
Mètres linéaires:6.00

Zone du contexte

UD - Producteur de documents (Association): Préfecture de La Vallée
Historique de la conservation:Les archives de la préfecture de La Vallée ont été entreposées dans les sous-sols de l'Hôtel de Ville du Sentier.
Modalités d'entrée:Versements des 1er et 15 octobre 1981.
Date d'entrée:10/1/1981
10/15/1981

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Registres des :
assermentations (1832-1883),
jugements des tribunaux de justice pénale (1838-1894),
exécution des sentences des commissions de sections (1843-1892),
patentes pour établissements publics (1898-1903, 1908-1911),
étrangers domiciliés à La Vallée (1882-1890, 1898-1900).
Prononcés des amendes préfectorales (1881-1892, 1903-1911).
Tableau des distances (1871).
Inventaire des archives du bureau du conservateur des droits réels du District (1886-1910).
Jugements à l'étranger (1889-1920).
Amendes scolaires (1888-1909).
Comptes communaux (1889-1909).
Circulaires (1832-1925).
Correspondance du préfet (1855-1871), avec les communes et associations (1881-1890), avec le gouvernement et les départements (1883-1917), reçue (1888-1920).
Délimitation entre la Suisse et la France (1833).
Inventaire des archives conservées à l'Hôtel de Ville du Sentier (1869-1985).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue et écriture:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires hors ACV:Archives à l'Hôtel de Ville du Sentier (Inventaire des archives de la Préfecture de La Vallée de Joux conservées à l'Hôtel de Ville du Sentier dressé le 15 octobre 1981 et complété le 20 mai 1986)

Zone du contrôle de la description

Information sur le traitement:Répertoire numérique dressé par Dario Baroni et Robert Pictet, le 9 avril 1986. Données d'inventaire importées dans scopeArchiv avec l'outil CoSA en janvier 2012.

Inventaires en ligne

Inventaire extrait de DAVEL:CH_ACV__INV_01__0000011614.pdf
 

Descriptors

Entries:  amende (Matières\A)
  assermentation (Matières\A)
  [comptes] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  restaurant (Matières\R)
  [patente] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  Vaud (Suisse) (Lieux\V)
  Joux (Suisse, vallée, VD) (Lieux\J)
  REYMOND (JACQUES DAVID, PREFET DE LA VALLEE DE JOUX, 1785-1866) (Personnes\R)
  [registre] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  étranger (Matières\E)
  frontière - France - Suisse (Lieux\F)
  GOLAY (DAVID LOUIS, PREFET DE LA VALLEE DE JOUX, 1817-1880) (Personnes\G)
  GOLAY (LOUIS VINCENT, PREFET DE LA VALLEE DE JOUX, 1839-1920) (Personnes\G)
  GOLAY (MARC, PREFET DE LA VALLEE DE JOUX, 1868-1954) (Personnes\G)
  GUIGNARD (EUGENE, PREFET DE LA VALLEE DE JOUX, 1820-1886) (Personnes\G)
  MASSY (JEAN FRANCOIS ISAAC, PREFET DE LA VALLEE DE JOUX ET INDUSTRIEL, 1836-1883) (Personnes\M)
  MEYLAN (ANDRE, ALLIE BESUCHET, PREFET DE LA VALLEE DE JOUX ET SYNDIC DU CHENIT, 1896-1980) (Personnes\M)
  PIGUET (GEORGES LOUIS, PREFET DE LA VALLEE DE JOUX, 1828-1895) (Personnes\P)
  [inventaire] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  [sentence arbitrale] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  BERNEY (EDWARD, AGRICULTEUR AUX BIOUX, SYNDIC DE L'ABBAYE ET PREFET DE LA VALLEE DE JOUX, 1929-) (Personnes\B)
  ROCHAT (JEAN-GUSTAVE, 1923-1988) (Personnes\R)
  ROCHAT (PAUL EUGENE, DIRECTEUR DE LA MAISON D'EDUCATION DE VENNES A LAUSANNE ET PREFET DE LA VALLEE DE JOUX, 1907-2000) (Personnes\R)
  VALLEE DE JOUX. PREFECTURE (Personnes\V)
 

Files

Files:
  • CH_ACV__INV_01__0000011614.pdf
 

URL for this unit of description

URL: http://www.davel.vd.ch?ID=11614
 

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